Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOTUBEMA
/
Sécuri'Banc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sécuri'Banc
SOTUBEMA

Numéro de dépôt :
4554340
Date de dépôt :
24/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2029
Sécuri\'Banc de SOTUBEMA

Présentation de la marque Sécuri'Banc

Déposée par voie électronique le 24 mai 2019 par SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sécuri'Banc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est SOTUBEMA domicilié(e) 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA, Monsieur ARNAUD DRAPIER domicilié(e) 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France.

La marque Sécuri'Banc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécuri'Banc arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : Crantal , Sécuribloc , Taluflor , Autonor , ID Lumière , Mass'Roc


SOTUBEMA - 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France


SOTUBEMA, Monsieur ARNAUD DRAPIER - 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Matériaux de construction non métalliques.