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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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SCINTIBETON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCINTIBETON
SOTUBEMA, SA

Numéro de dépôt :
3429491
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026
SCINTIBETON de SOTUBEMA

Présentation de la marque SCINTIBETON

Déposée le 15 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCINTIBETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE COMTE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DRAPIER ARNAUD, SOTUBEMA domicilié(e) SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE COMTE ROBERT - France.

La marque SCINTIBETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCINTIBETON arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, SA - SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE COMTE ROBERT - France - SIREN 785550450


M. DRAPIER ARNAUD, SOTUBEMA - SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE COMTE ROBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617554 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04

Béton avec inclusion de verre-miroir, utilisé pour réaliser des éléments préfabriqués en béton à destination de la voirie, des travaux publics et du bâtiment et destiné à améliorer la sécurité.