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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOTUBEMA, société anonyme, COUBERT, BRIE COMTE ROBERT (Seine-et-Marne).

Numéro de dépôt :
1165805
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOTUBEMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165805.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 1990.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , ANTIGLISSE , BUSWAY , ID ROC


SOTUBEMA, société anonyme, COUBERT, BRIE COMTE ROBERT (Seine-et-Marne). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.