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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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ID Lumière
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ID Lumière
SOTUBEMA, SA

Numéro de dépôt :
3666105
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2029
ID Lumière de SOTUBEMA

Présentation de la marque ID Lumière

Déposée le 4 août 2009 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID Lumière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA, SA, M. DRAPIER ARNAUD domicilié(e) SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France.

La marque ID Lumière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID Lumière arrivera à expiration en date du 4 août 2029.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, SA - 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France - SIREN 785550450


SOTUBEMA, SA, M. DRAPIER ARNAUD - SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France


Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Errata de la publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735313 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

Matériaux de construction non métalliques, bordures en béton comportant des éléments rétroréfléchissants, destinés à la confection d'îlots routiers bien visibles de nuit dans le faisceau d'éclairage des véhicules.