Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANIROC
SOTUBEMA, SA

Numéro de dépôt :
3938354
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2022
GRANIROC de SOTUBEMA

Présentation de la marque GRANIROC

Déposée le 1 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANIROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA, M. GOLEO Jean-Louis domicilié(e) COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France.

La marque GRANIROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANIROC est expirée depuis le 1 août 2022.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, SA - COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France - SIREN 785550450


SOTUBEMA, M. GOLEO Jean-Louis - COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.