Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRANTAL
SOTUBEMA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94526793
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque CRANTAL

Déposée le 27 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT, BP 95, 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA S.A. Sente de la Forgette - France.

La marque CRANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRANTAL est expirée depuis le 27 juin 2004.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY , ID ROC


SOTUBEMA - Société Anonyme - COUBERT, BP 95, 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - France - SIREN 785550450


SOTUBEMA S.A. Sente de la Forgette - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Matériaux de construction non métallique Bloc de construction, non métallique cranté dessus et dessous et ouvrage de soutènement de talus constitué par de tels blocs Constructions et réparations services d'installations - Travaux publics, travaux ruraux

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.