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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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Crantal
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Crantal
SOTUBEMA, SA

Numéro de dépôt :
3611099
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2028
Crantal de SOTUBEMA

Présentation de la marque Crantal

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crantal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA, M. DRAPIER ARNAUD domicilié(e) 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France.

La marque Crantal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Crantal arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, SA - 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France - SIREN 785550450


SOTUBEMA, M. DRAPIER ARNAUD - 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694426 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-09-28

Matériaux de construction non métalliques bloc de construction, non métallique cranté dessus et dessous et ouvrage de soutènement de talus constitué par de tels blocs.