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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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CC ROCPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC ROCPLUS
SOTUBEMA, sa

Numéro de dépôt :
3035911
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque CC ROCPLUS

Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC ROCPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT, BP 95, 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA - France.

La marque CC ROCPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC ROCPLUS est expirée depuis le 19 juin 2010.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY , ID ROC


SOTUBEMA, sa - COUBERT, BP 95, 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - France


SOTUBEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Caniveaux double pente en béton préfabriqué compressé hydrauliquement, dont les caractéristiques de hauteur et de résistance à la flexion sont supérieures à celles qui sont définies dans la norme concernée.