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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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BUSWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSWAY
SOTUBEMA, SA

Numéro de dépôt :
3881784
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
BUSWAY de SOTUBEMA

Présentation de la marque BUSWAY

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BUSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA, M. JEAN-LOUIS GOLEO domicilié(e) COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France.

La marque BUSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSWAY est expirée depuis le 15 décembre 2021.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, SA - COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France - SIREN 785550450


SOTUBEMA, M. JEAN-LOUIS GOLEO - COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Gammes d'éléments en béton préfabriqué destinés à séparer des voies de circulation entre elles (voies de bus, voies de circulation courante), et/ou à protéger les piètons sur les trottoirs.