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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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BIWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIWAY
SOTUBEMA, sa

Numéro de dépôt :
3214323
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2013
BIWAY de SOTUBEMA

Présentation de la marque BIWAY

Déposée le 5 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT , BP 95,77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - 77253 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT , BP 95,77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - 77253 - France.

La marque BIWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIWAY est expirée depuis le 5 mars 2013.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, sa - COUBERT , BP 95,77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - 77253 - France


SOTUBEMA - COUBERT , BP 95,77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - 77253 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Gammes d'éléments en béton préfabriqué destinés à réaliser un îlot de séparation entre deux voies de circulation.