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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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BETON VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETON VERT
SOTUBEMA, SA

Numéro de dépôt :
3881786
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2021
BETON VERT de SOTUBEMA

Présentation de la marque BETON VERT

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA, M. GOLEO Jean-Louis domicilié(e) COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France.

La marque BETON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON VERT est expirée depuis le 15 décembre 2021.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, SA - COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France - SIREN 785550450


SOTUBEMA, M. GOLEO Jean-Louis - COUBERT, SENTE DE LA FORGETTE, BP 95 - 77253 - BRIE C/ROBERT CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595301 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Asphalte, poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.