Déposée le 28 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BETON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT, BP 95, 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA - France.
La marque BETON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOTUBEMA, SA - COUBERT, BP 95, 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - France
SOTUBEMA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41
Gammes d'éléments en béton préfabriqué destinés à l'équipement et au décor du jardin, et des espaces verts publics, à savoir : dalles à engazonner pour réalisation de parkings carrossables, dalles et marches bouchardées pour réalisation de terrasses, dalles anti-glisses pour descentes de garages, bordures de massifs, bordures, jardinières, murets de jardin, luminaires de jardin.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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