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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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AUTOTRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOTRAM
SOTUBEMA, sa

Numéro de dépôt :
3035913
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque AUTOTRAM

Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) COUBERT, BP 95, 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA - France.

La marque AUTOTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOTRAM est expirée depuis le 19 juin 2010.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, sa - COUBERT, BP 95, 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX - France


SOTUBEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Gammes d'éléments en béton préfabriqué destinés à séparer une voie de circulation courante d'une voie réservée à la circulation des tramways.