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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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AUTONOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTONOR
SOTUBEMA S.A.

Numéro de dépôt :
97683696
Date de dépôt :
18/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2007

Présentation de la marque AUTONOR

Déposée le 18 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) Sentier de la Forgette, 77170 Coubert - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA Monsieur Thierry DELILLE COUBERT - France.

La marque AUTONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTONOR est expirée depuis le 18 juin 2007.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA S.A. - Sentier de la Forgette, 77170 Coubert - France - SIREN 785550450


SOTUBEMA Monsieur Thierry DELILLE COUBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

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