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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA
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Autonor
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Autonor
SOTUBEMA, SA

Numéro de dépôt :
3611100
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2028
Autonor de SOTUBEMA

Présentation de la marque Autonor

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Autonor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTUBEMA domicilié(e) 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 550 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOTUBEMA, M. DRAPIER ARNAUD domicilié(e) 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France.

La marque Autonor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Autonor arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

SOTUBEMA a également déposé les autres marques suivantes : BETON VERT , OUT , CC ROCPLUS , GUID'BUS , AUTOTRAM , CRANTAL , MASS'ROC , (Marque figurative) , ANTIGLISSE , BUSWAY


SOTUBEMA, SA - 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France - SIREN 785550450


SOTUBEMA, M. DRAPIER ARNAUD - 1 SENTE DE LA FORGETTE - 77170 - COUBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685875 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Matériaux de construction non métalliques. Glissière de sécurité en béton pour le balisage et la sécurité routière.