Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZA & PASTA NEW YORK-PARIS-ROMA
Monsieur SOTTON Jean

Numéro de dépôt :
92416285
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque PIZZA & PASTA NEW YORK-PARIS-ROMA

Déposée le 23 avril 1992 par monsieur SOTTON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA & PASTA NEW YORK-PARIS-ROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur SOTTON Jean domicilié(e) 15 rue Eugène SUE, 94100 ST MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECUYER Thérèse - France.

La marque PIZZA & PASTA NEW YORK-PARIS-ROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA & PASTA NEW YORK-PARIS-ROMA est expirée depuis le 23 avril 2002.

SOTTON Jean a également déposé les autres marques suivantes : EL PASO DEL NORTE , LES JARDINS D'ASCLEPIOS , GERONTEC , P & P , ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer) , CONTACT MEDICAL , PIZZA & PASTA NEW YORK-PARIS-ROMA


Monsieur SOTTON Jean - 15 rue Eugène SUE, 94100 ST MAUR DES FOSSES - France


LECUYER Thérèse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Hôtellerie Restauration