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Marques déposées par SOTTON Jean
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CONTACT MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTACT MEDICAL
SOTTON Jean

Numéro de dépôt :
3323406
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
CONTACT MEDICAL de SOTTON Jean

Présentation de la marque CONTACT MEDICAL

Déposée le 12 novembre 2004 par SOTTON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTACT MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est SOTTON Jean domicilié(e) Le Haut des Etangs,26110 VENTEROL - 26110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CONTACT MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTACT MEDICAL est expirée depuis le 12 novembre 2014.


SOTTON Jean - Le Haut des Etangs,26110 VENTEROL - 26110 - France


CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

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