ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer)
Présentation de la marque ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer)
Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur SOTTON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION ALZHEIMER (nom d'une ou plusieurs des 27 provinces françaises ou dép/régions d'outre mer) arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.
SOTTON Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685032 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29