Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HABITAT PIERRE SYLVESTRE
Numéro de dépôt :
1496100
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
19/10/1998
Présentation de la marque HABITAT PIERRE SYLVESTRE
Déposée le 19 octobre 1988 par SOTTO Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « HABITAT PIERRE SYLVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HABITAT PIERRE SYLVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT PIERRE SYLVESTRE est expirée depuis le 19 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15