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Marques déposées par l'association loi 1901 SOTRES
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SOTRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOTRES
SOTRES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98750578
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2018

Présentation de la marque SOTRES

Déposée le 21 septembre 1998 par l'association loi 1901 SOTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOTRES »

Le déposant est l'association loi 1901 SOTRES domicilié(e) 28 Bd du Couchant,92000 NANTERRE (dossier no 2383520) - 92000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTRES Association domicilié(e) 28 Bd du Couchant,92000 NANTERRE (dossier no 2383520) - 92000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOTRES est expirée depuis le 21 septembre 2018.

SOTRES a également déposé les autres marques suivantes : Refuge du Sotré , SOTRES , RECONCILIATION


SOTRES Association loi 1901 - 28 Bd du Couchant,92000 NANTERRE (dossier no 2383520) - 92000 - France


SOTRES Association - 28 Bd du Couchant,92000 NANTERRE (dossier no 2383520) - 92000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 14 décembre 1998 - Retrait partiel n°268477 - Publication au BOPI 1998-12-14

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383520 - Publication au BOPI 2008-09-05

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Travaux de bureau, secrétariat, traitement de texte, gestion de fichiers informatiques, autres que ceux exclusivement destinés à la réinsertion de personnes exclues du fait de problèmes psychiques.