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Marques déposées par l'association loi 1901 Sotrés
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Refuge du Sotré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Refuge du Sotré
Association Sotrés, association

Numéro de dépôt :
3817488
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
Refuge du Sotré de Sotrés

Présentation de la marque Refuge du Sotré

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par l'association loi 1901 Sotrés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Refuge du Sotré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Sotrés domicilié(e) Chaume du Haut-Chitelet Route des Crêtes 88400 XONRUPT-LONGEMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Sotrés domicilié(e) Chaume du Haut-Chitelet Route des Crêtes 88400 XONRUPT-LONGEMER - France.

La marque Refuge du Sotré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Refuge du Sotré est expirée depuis le 24 mars 2021.

Sotrés a également déposé les autres marques suivantes : SOTRES , SOTRES , RECONCILIATION


Association Sotrés, association - Chaume du Haut-Chitelet Route des Crêtes 88400 XONRUPT-LONGEMER - France


Association Sotrés - Chaume du Haut-Chitelet Route des Crêtes 88400 XONRUPT-LONGEMER - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Réservation de logements temporaires.