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Marques déposées par l'association loi 1901 SOTRES
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RECONCILIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECONCILIATION
SOTRES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98750579
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque RECONCILIATION

Déposée le 21 septembre 1998 par l'association loi 1901 SOTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RECONCILIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 SOTRES domicilié(e) 28 boulevard du Couchant, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 030 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTRES - France.

La marque RECONCILIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECONCILIATION est expirée depuis le 21 septembre 2008.

SOTRES a également déposé les autres marques suivantes : Refuge du Sotré , SOTRES , SOTRES


SOTRES Association Loi 1901 - 28 boulevard du Couchant, 92000 NANTERRE - France - SIREN 389030578


SOTRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Publications.