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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTREM SEO
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AQUATYLIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUATYLIS
SOTREM SEO SAS

Numéro de dépôt :
3557170
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
AQUATYLIS de SOTREM SEO

Présentation de la marque AQUATYLIS

Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTREM SEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUATYLIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTREM SEO domicilié(e) 7 AVENUE YVES BRUNAUD,31770 COLOMIERS - 31770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 553 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTREM SEO domicilié(e) 7 AVENUE YVES BRUNAUD,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATYLIS est expirée depuis le 18 février 2018.


SOTREM SEO SAS - 7 AVENUE YVES BRUNAUD,31770 COLOMIERS - 31770 - France - SIREN 409553609


SOTREM SEO - 7 AVENUE YVES BRUNAUD,31770 COLOMIERS - 31770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 6 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635669 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Inscription le 10 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642582 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.