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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTREM INGENIERIE
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MyPiscine
Marque expirée - Marque en non vigueur

MyPiscine
SOTREM INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3645794
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/04/2019
MyPiscine de SOTREM INGENIERIE

Présentation de la marque MyPiscine

Déposée le 22 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTREM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MyPiscine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTREM INGENIERIE domicilié(e) 1 Avenue Clément Ader - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 300 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTREM INGENIERIE domicilié(e) 1 Avenue Clément Ader - 31770 - COLOMIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MyPiscine est expirée depuis le 22 avril 2019.


SOTREM INGENIERIE, SAS - 1 Avenue Clément Ader - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 488300609


SOTREM INGENIERIE - 1 Avenue Clément Ader - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521494 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Pompes pour piscines, pompes doseuses pour piscines, balais et robots pour le nettoyage des piscines ; Appareils d'éclairage, appareils de chauffage pour piscines, appareils pour le traitement et la purification de l'eau des piscines. Jeux, jouets ; Filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles) à sable pour piscines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].