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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTREHAU
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L'INSULAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSULAIRE
S.A.R.L. SOTREHAU

Numéro de dépôt :
92432404
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2002

Présentation de la marque L'INSULAIRE

Déposée le 2 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTREHAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTREHAU domicilié(e) 8 rue Le Regrattier, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 229 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Baptiste AUBERTIN - France.

La marque L'INSULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSULAIRE est expirée depuis le 2 septembre 2002.


S.A.R.L. SOTREHAU - 8 rue Le Regrattier, 75004 PARIS - France - SIREN 388229924


Jean Baptiste AUBERTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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