Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVANE
SOTRAVIANDE SARL

Numéro de dépôt :
93499337
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque SERVANE

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRAVIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRAVIANDE domicilié(e) Rue des Avioux, 88350 Liffol le Grand - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 666 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TOUSSAINT Serge - France.

La marque SERVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVANE est expirée depuis le 28 décembre 2003.


SOTRAVIANDE SARL - Rue des Avioux, 88350 Liffol le Grand - France - SIREN 351666870


Monsieur TOUSSAINT Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

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