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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRAVIA
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BANCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANCON
SOTRAVIA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96653468
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque BANCON

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRAVIA domicilié(e) 8 RUE DES CAPUCINS, 64300 ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 727 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLIOT DAMIEN - France.

La marque BANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANCON est expirée depuis le 2 décembre 2006.


SOTRAVIA S.A.R.L. - 8 RUE DES CAPUCINS, 64300 ORTHEZ - France - SIREN 408727147


GILLIOT DAMIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Viandes de boucherie Charcuterie (Andouilles, Boudin, Pâté) Conserves de viandes. Service traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.