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Marques déposées par Sotram
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SOTRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRAM
Sotram

Numéro de dépôt :
933975
Date de dépôt :
29/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOTRAM

Déposée le 29 septembre 1975 par Sotram auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sotram domicilié(e) (soc. an.), 7, rue de l'Isly, Paris. - France.

La marque SOTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOTRAM est expirée depuis le 29 septembre 1985.

Sotram a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRTUB


Sotram - (soc. an.), 7, rue de l'Isly, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

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