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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRALU
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COPERNIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPERNIC
SOTRALU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465055
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2013

Présentation de la marque COPERNIC

Déposée le 19 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPERNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRALU domicilié(e) 151 avenue des Pyrénées,31600 MURET (dossier no 2232711) - 31600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 081 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés PROPRIETE INDUSTRIELLE EN FRANCE ET A L'ETRANGER domicilié(e) 95, rue des amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2232711) - 31000 - France.

La marque COPERNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPERNIC est expirée depuis le 19 avril 2013.

SOTRALU a également déposé les autres marques suivantes : GNS , SOTRALU BY SOTRALU GROUP , GNS BY SOTRALU GROUP , PUNTO AZUL , SOTRALU , (Marque figurative) , SOTRALU , MAGELLAN , CHRONOS , ERRETI


SOTRALU, Société par actions simplifiée - 151 avenue des Pyrénées,31600 MURET (dossier no 2232711) - 31600 - France - SIREN 352081673


CABINET BARRE LAFORGUE & associés PROPRIETE INDUSTRIELLE EN FRANCE ET A L'ETRANGER - 95, rue des amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2232711) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2002 n°2232711 - Publication au BOPI 2002-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°369076 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 26 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301711 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301710 - Publication au BOPI 2000-05-26

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques et notamment paumelles; tuyaux métalliques.Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Traitement de matériaux et en particulier services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice; découpage, polissage, revêtement métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.