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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRALENTZ
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PLASTEPUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLASTEPUR
SOTRALENTZ société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1450191
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2018

Présentation de la marque PLASTEPUR

Déposée le 16 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRALENTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTEPUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRALENTZ domicilié(e) 3 rue de Bettwiller,67320 DRULINGEN (dossier no 2360882) - 67320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 667 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2360882) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASTEPUR est expirée depuis le 16 février 2018.

SOTRALENTZ a également déposé les autres marques suivantes : OUTRAVIN SOTRALENTZ , SOTRACUBE , EPURBLOC , EUROLENTZ CONFORT - KOMFORT - COMFORT (semi-igurative) , BACCHUS' PACK , PLAST-SOL , PARTAGEONS NOS AMBITIONS , IBC SERVICE , VINIBAG , SOTRALENTZ


SOTRALENTZ société par actions simplifiée - 3 rue de Bettwiller,67320 DRULINGEN (dossier no 2360882) - 67320 - France - SIREN 311667737


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2360882) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Renouvellement sans limitation n°2102877 - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 25 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°246208 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422522 - Publication au BOPI 2005-11-21

Inscription le 5 octobre 1999 - Changement d'adresse n°285999 - Publication au BOPI 1999-10-05

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360882 - Publication au BOPI 2008-01-16

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616669 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Machines, appareils et installations pour le traitement des effluents domestiques.Machines, appareils et installations pour la purification des eaux d'égout.Fosses septiques, notamment en matière plastique, ainsi que leurs accessoires non compris dans d'autres classes. Réservoirs et cuves en matière plastique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.