Déposée le 7 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOTRALENTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLAST-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTRALENTZ domicilié(e) 3, rue de Bettwiller, 67320 DRULINGEN (dossier no 2165509) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 667 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2165509) - France.
La marque PLAST-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOTRALENTZ S.A. (S.A.) - 3, rue de Bettwiller, 67320 DRULINGEN (dossier no 2165509) - France - SIREN 311667737
CABINET MALEMONT - (dossier no 2165509) - France
Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165509 - Publication au BOPI 2000-02-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422522 - Publication au BOPI 2005-11-21
Inscription le 30 août 1999 - Changement d'adresse n°283802 - Publication au BOPI 1999-08-30
Matériaux non métalliques pour la construction et les travaux de voirie, bitume et gravier; couvre-sols pour l'extérieur, en particulier couvre-sols formés d'une feuille de matière plastique recouverte d'un enduit de surface, constitué par exemple de bitume et de gravillons, pour empêcher l'herbe de subsister et d'apparaître, imperméabiliser le sol et prévenir l'érosion du sol, notamment le long des voies de circulation routières ou pédestres, sous les glissières de sécurité, au pied des panneaux de signalisation ou sous les descentes d'eau
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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