Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOTRALENTZ HABITAT
SOTRALENTZ PACKAGING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3240280
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023
SOTRALENTZ HABITAT de SOTRALENTZ PACKAGING

Présentation de la marque SOTRALENTZ HABITAT

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRALENTZ PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTRALENTZ HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRALENTZ PACKAGING domicilié(e) 3, rue de Bettwiller - 67320 - DRULINGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 295 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SOTRALENTZ HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOTRALENTZ HABITAT est expirée depuis le 25 juillet 2023.

SOTRALENTZ PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : SOTRALENTZ RECYCLING SERVICE , EPANBLOC


SOTRALENTZ PACKAGING, société par actions simplifiée - 3, rue de Bettwiller - 67320 - DRULINGEN - France - SIREN 428295265


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2013 n°2525889 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-28

Appareils de distribution d'eau.Produits en matière plastique, à savoir : – réservoirs à fioul. – cuves et citernes de stockage. – fosses septique. Produits en matière plastique, à savoir : filière d'assainissement autonome : séparateur de graisses, décanteurs, pré filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), décolloideur. Produits en matière plastique, à savoir : périphérique de fosses septiques (séparateur de graisses, chasses à auget).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.