Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRAGEC ENTREPRISES
"SOTRAGEC ENTREPRISES", Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95603672
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque SOTRAGEC ENTREPRISES

Déposée le 28 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOTRAGEC ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTRAGEC ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTRAGEC ENTREPRISES domicilié(e) dont le siège est Zone Artisanale "Les Pranauds", 43700 COUBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 959 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats J.P. BOUILLER A. HIDOUX et S. PONCY - France.

La marque SOTRAGEC ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRAGEC ENTREPRISES est expirée depuis le 28 décembre 2005.


"SOTRAGEC ENTREPRISES", Société Anonyme - dont le siège est Zone Artisanale "Les Pranauds", 43700 COUBON - France - SIREN 391959418


SCP d'Avocats J.P. BOUILLER A. HIDOUX et S. PONCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques - Armoires et coffrets électriques de commande de régulation et automatisme - photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisaiton, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement.Travaux publics.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.