Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRAFIM VILLAGES
SOTRAFIM VILLAGES

Numéro de dépôt :
92422360
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque SOTRAFIM VILLAGES

Déposée le 11 juin 1992 par SOTRAFIM VILLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTRAFIM VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est SOTRAFIM VILLAGES, domicilié(e) 117/119, Avenue Victor Hugo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque SOTRAFIM VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRAFIM VILLAGES est expirée depuis le 11 juin 2002.


SOTRAFIM VILLAGES - 117/119, Avenue Victor Hugo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Assurances.Affaires financières.Affaires monétaires.Affaires immobilières.Agences immobilières.Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Opérations d'estimations et de promotion immobilière en ce compris de lotissement.Location d'appartements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.