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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRAD
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CHEVAL PLUS +
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVAL PLUS +
SOTRAD Sarl

Numéro de dépôt :
94524279
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2014

Présentation de la marque CHEVAL PLUS +

Déposée le 13 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVAL PLUS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRAD domicilié(e) 25 Route de Paris,78760 PONTCHARTRAIN (dossier no 2267899) - 78760 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarl SOTRAD domicilié(e) 25 Route de Paris,78760 PONTCHARTRAIN (dossier no 2267899) - 78760 - France.

La marque CHEVAL PLUS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVAL PLUS + est expirée depuis le 13 juin 2014.

SOTRAD a également déposé les autres marques suivantes : I- CHEVAL


SOTRAD Sarl - 25 Route de Paris,78760 PONTCHARTRAIN (dossier no 2267899) - 78760 - France


Sarl SOTRAD - 25 Route de Paris,78760 PONTCHARTRAIN (dossier no 2267899) - 78760 - France


Inscription le 25 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327515 - Publication au BOPI 2001-07-25

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267899 - Publication au BOPI 2004-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 26 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508627 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26

Papier carton Cuirs Vêtements Education formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.