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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRACELL
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GastroSeal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GastroSeal
SOTRACELL, S.A.S

Numéro de dépôt :
4042824
Date de dépôt :
26/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2023
GastroSeal de SOTRACELL

Présentation de la marque GastroSeal

Déposée le 26 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRACELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GastroSeal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRACELL domicilié(e) Z.A LES ACCRUES, BP 74 - 51800 - SAINTE-MENEHOULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 653 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTRACELL, M. MAGET Alexis domicilié(e) Z.A LES ACCRUES, BP 74 - 51800 - SAINTE-MENEHOULD - France.

La marque GastroSeal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GastroSeal est expirée depuis le 26 octobre 2023.

SOTRACELL a également déposé les autres marques suivantes : GastroPeel


SOTRACELL, S.A.S - Z.A LES ACCRUES, BP 74 - 51800 - SAINTE-MENEHOULD - France - SIREN 794653014


SOTRACELL, M. MAGET Alexis - Z.A LES ACCRUES, BP 74 - 51800 - SAINTE-MENEHOULD - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Barquettes en carton imprimées destinées à contenir des aliments ou des plats préparés ; films plastiques imprimés de scellage ou d'operculage pour l'emballage ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Barquettes en matières plastiques destinées à contenir des aliments ou des plats préparés ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle.