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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF
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ULTRA 16
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ULTRA 16
SOTRA SEPEREF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3410944
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2026
ULTRA 16 de SOTRA SEPEREF

Présentation de la marque ULTRA 16

Déposée le 17 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRA 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF domicilié(e) 25 RUE DE BREVILLERS - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque ULTRA 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTRA 16 arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

SOTRA SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR


SOTRA SEPEREF, Société par actions simplifiée - 25 RUE DE BREVILLERS - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France - SIREN 383115110


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623745 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13

Installations sanitaires, appareils et équipements pour la distribution de l'eau et l'évacuation des eaux usées. Tuyaux flexibles non métalliques, produits en matière plastique mi-ouvrés, tubes en polychlorure de vinyle destinés à l'évacuation des eaux usés. Tuyaux rigides non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.