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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
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SOTRAPUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOTRAPUR
SOTRA-SEPEREF société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1473097
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque SOTRAPUR

Déposée le 24 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOTRAPUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) Zone Industrielle, BP 1,69650 QUINCIEUX (dossier no 2367495) - 69650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2367495) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOTRAPUR est expirée depuis le 24 juin 2018.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR


SOTRA-SEPEREF société par actions simplifiée - Zone Industrielle, BP 1,69650 QUINCIEUX (dossier no 2367495) - 69650 - France - SIREN 383115110


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2367495) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2008 n°2367495 - Publication au BOPI 2008-03-20

Renouvellement sans limitation n°2117717 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°449269 - Publication au BOPI 2007-02-26

Matériaux de construction, tuyaux non métalliques, tubes plastiques rigides, flexibles ou souples pour le transport des fluides sensibles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.