Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

RAINBOX
SOTRA-SEPEREF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3921535
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RAINBOX de SOTRA-SEPEREF

Présentation de la marque RAINBOX

Déposée le 22 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RAINBOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) 25 route de Brévilliers - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque RAINBOX est expirée depuis le 22 mai 2022.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR


SOTRA-SEPEREF, Société par Actions Simplifiée - 25 route de Brévilliers - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France - SIREN 383115110


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 15 octobre 2012 - Renonciation totale n°586511 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, réservoirs en métal ;

Machines de purification et de filtration des eaux, installations de purification des eaux d'égouts ;

Tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, réservoirs non en métal.