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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
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PEVEGAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEVEGAZ
SOTRA-SEPEREF, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1371454
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2025

Présentation de la marque PEVEGAZ

Déposée le 15 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEVEGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) 25 rue de Brévillers - 62140 - SAINTE-AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France.

La marque PEVEGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEVEGAZ arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR


SOTRA-SEPEREF, Société par actions simplifiée à associé unique - 25 rue de Brévillers - 62140 - SAINTE-AUSTREBERTHE - France - SIREN 383115110


Brevalex, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299574 - Publication au BOPI 2005-10-21

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°449269 - Publication au BOPI 2007-02-26

Renouvellement sans limitation n°2055900 - Publication au BOPI 1995-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601028 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29

Matériaux de construction métalliques;tuyaux et manchettes de jonction métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, les travaux publics et notamment canalisation en chlorure de polyvinyle pour le transport des fluides, ainsi que fourreau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.