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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF
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PEVEFOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEVEFOR
SOTRA SEPEREF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1375839
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2026

Présentation de la marque PEVEFOR

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEVEFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF domicilié(e) 25 RUE DE BREVILLERS - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque PEVEFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEVEFOR arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.

SOTRA SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR , Foragéo


SOTRA SEPEREF, Société par actions simplifiée - 25 RUE DE BREVILLERS - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France - SIREN 383115110


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326554 - Publication au BOPI 2006-11-06

Inscription le 6 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°447971 - Publication au BOPI 2006-11-06

Renouvellement sans limitation n°2076472 - Publication au BOPI 1996-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631711 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07

Tuyaux non métalliques en matières plastiques pour la construction et les Travaux Publics, tuyaux de forage ou de fonçage. Joints et raccords pour canalisations mettant en oeuvre ces tuyaux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.