Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEVEDUR
SOTRA-SEPEREF, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1326107
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2025

Présentation de la marque PEVEDUR

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEVEDUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) 25 rue de Brévillers - 62140 - SAINTE-AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France.

La marque PEVEDUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEVEDUR arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR


SOTRA-SEPEREF, Société par actions simplifiée à associé unique - 25 rue de Brévillers - 62140 - SAINTE-AUSTREBERTHE - France - SIREN 383115110


Brevalex, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299575 - Publication au BOPI 2005-10-21

Renouvellement sans limitation n°2055899 - Publication au BOPI 1995-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription - Transmission de propriété n°31562 - Publication au BOPI

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°449269 - Publication au BOPI 2007-02-26

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601031 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29

Produits en matières plastiques mi-ouvrés, tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction et notamment en chlorure de polyvinyle.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.