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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
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LE SAINT RAMBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAINT RAMBERT
SOTRA-SEPEREF société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1424260
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2017
LE SAINT RAMBERT de SOTRA-SEPEREF

Présentation de la marque LE SAINT RAMBERT

Déposée le 26 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SAINT RAMBERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) Zone Industrielle, BP 1,69650 QUINCIEUX (dossier no 2337719) - 69650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2337719) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAINT RAMBERT est expirée depuis le 26 août 2017.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR


SOTRA-SEPEREF société par actions simplifiée - Zone Industrielle, BP 1,69650 QUINCIEUX (dossier no 2337719) - 69650 - France - SIREN 383115110


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2337719) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337719 - Publication au BOPI 2007-03-26

Renouvellement sans limitation n°2095389 - Publication au BOPI 1997-36

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°449269 - Publication au BOPI 2007-02-26

Piquets ou tuteurs en matières plastiques ainsi que leurs parties constitutives, et plus particulièrement piquets ou tuteurs pour la culture de la vigne.