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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF
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FONTAINOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTAINOR
SOTRA SEPEREF Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1317090
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2015

Présentation de la marque FONTAINOR

Déposée le 12 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTAINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA SEPEREF domicilié(e) ZI,69650 QUINCIEUX (dossier no 2293115) - 69650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293115) - 69006 - France.

La marque FONTAINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONTAINOR est expirée depuis le 12 juillet 2015.

SOTRA SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , Foragéo


SOTRA SEPEREF Société par actions simplifiée - ZI,69650 QUINCIEUX (dossier no 2293115) - 69650 - France - SIREN 383115110


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293115) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2048724 - Publication au BOPI 1995-25

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293115 - Publication au BOPI 2005-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423780 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181530 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239135 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181529 - Publication au BOPI 1995-02-10

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer;à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, et notamment des raccords et accessoires de raccordement de canalisation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.