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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
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BI-OROC PN 25
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI-OROC PN 25
SOTRA-SEPEREF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4070269
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
BI-OROC PN 25 de SOTRA-SEPEREF

Présentation de la marque BI-OROC PN 25

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BI-OROC PN 25 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) 25 route de Brévilliers - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BI-OROC PN 25 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI-OROC PN 25 est expirée depuis le 20 février 2024.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR


SOTRA-SEPEREF, Société par Actions Simplifiée - 25 route de Brévilliers - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France - SIREN 383115110


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Tuyaux métalliques de canalisation, colliers d'attache et raccords métalliques ;

Tuyaux non métalliques de canalisation, colliers d'attache et raccords non métalliques.