Présentation de la marque BI-OROC ça coule de source
Déposée le 14 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BI-OROC ça coule de source »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) Zone Industrielle BP 1 - 69650 - QUINCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOTRA-SEPEREF, société par actions simplifiée - Zone Industrielle BP 1 - 69650 - QUINCIEUX - France - SIREN 383115110
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°449269 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406229 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29
Tuyaux métalliques. Tous objets flexibles ou rigides en matières thermoplastiques ou thermodurcissables pour les installations de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau, les installations sanitaires et notamment : tubes, fourreaux, gaines, raccords, gouttières plastiques, pour le transport des fluides, les évacuations d'eaux, l'assainissement, le drainage dans les travaux publics et le bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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