SOTRA-SEPEREF, Société par actions simplfiéie à associé unique
Numéro de dépôt :
4367522
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
Présentation de la marque BI-OROC
Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la société SOTRA-SEPEREF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BI-OROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est la société SOTRA-SEPEREF domicilié(e) 25 route de Brévilliers - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BI-OROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOTRA-SEPEREF, Société par actions simplfiéie à associé unique - 25 route de Brévilliers - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France - SIREN 383115110
Mme. Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour la canalisation, l'irrigation et l'assainissement de l'eau, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, colliers d'attache et raccords métalliques, tubes et tabernacles métalliques ;
Sonde de géothermie verticale ;
Tubes non métalliques en matière plastique pour la construction, le bâtiment et les travaux publics. Systèmes d'infiltration, de rétention et d'évacuation d'eaux pluviales, à savoir tubes et tuyaux pour l'infiltration, la rétention et l'évacuation des eaux pluviales. Systèmes en matière plastique pour les travaux de forages, à savoir tubes et tuyaux en plastique pour travaux de forage ;
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, constructions transportables non métalliques, tuyaux non métalliques en matière plastique pour la construction, le bâtiment et les travaux publics ;
Services d'adduction d'eau ;
Services d'études et de recherches dans le domaine du traitement, de la canalisation, de l'irrigation, de l'assainissement et de l'adduction d'eau, essais de matériaux, études de projets techniques, services de conseils et de construction en matière d'adduction, d'assainissement et d'irrigation d'eau.
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