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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
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BANDE BLEUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANDE BLEUE
SOTRA-SEPEREF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1320996
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2024

Présentation de la marque BANDE BLEUE

Déposée le 22 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANDE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) 25 route de Brévilliers - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BANDE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BANDE BLEUE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2024.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR , Foragéo


SOTRA-SEPEREF, Société par Actions Simplifiée - 25 route de Brévilliers - 62140 - SAINTE AUSTREBERTHE - France - SIREN 383115110


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Renouvellement sans limitation n°2040476 - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181529 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410845 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181530 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239135 - Publication au BOPI 1997-06-23

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2004 n°2275915 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 27 octobre 2014 - Changement d'adresse n°633671 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568019 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2014-09-25

Des tuyaux non métalliques et notamment des tuyaux en polyéthylène destinés l'adduction et au branchement de l'eau potable.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.