Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TX3
S.A. SOTRA Industries

Numéro de dépôt :
1405937
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1997

Présentation de la marque TX3

Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TX3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries domicilié(e) Rue Salvador Alliende, 78570 ANDRESY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T. - France.

La marque TX3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TX3 est expirée depuis le 29 avril 1997.

SOTRA Industries a également déposé les autres marques suivantes : PEVEBAT , SOTRALENE H.T. , PEVEPAND , PEVECEP , SOTRACLUB , TX3 , SOTRA INDUSTRIES , PEVECABLE , SOCADUR , SOTRACEL


S.A. SOTRA Industries - Rue Salvador Alliende, 78570 ANDRESY. - France


S.E.R.T. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Tuyaux non métalliques pour la construction et les travaux publics; et notamment tubes, fourreaux, gaines rigides en matières thermoplastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.