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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTRA INDUSTRIES
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SOTRACEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRACEL
SOTRA INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96656242
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque SOTRACEL

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOTRA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTRACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTRA INDUSTRIES domicilié(e) 25 rue de Brévilliers, 62140 SAINTE-AUSTREBERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 976 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Pierre GANDRILLE - France.

La marque SOTRACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRACEL est expirée depuis le 18 décembre 2006.

SOTRA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PEVEBAT , SOTRALENE H.T. , PEVEPAND , PEVECEP , SOTRACLUB , TX3 , SOTRA INDUSTRIES , PEVECABLE , SOCADUR , SOTRAGOLF


SOTRA INDUSTRIES (société anonyme) - 25 rue de Brévilliers, 62140 SAINTE-AUSTREBERTHE - France - SIREN 325976108


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Pierre GANDRILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Installations sanitaires, appareils et équipements pour la distribution de l'eau, l'évacuation des eaux usées et l'adduction de liquides. Tuyaux flexibles non métalliques, produits en matière plastique mi-ouvrés. Tuyaux rigides non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.